Espace Réglementation

Généralités

  1. Généralité
    • Comme pour tous il est nécessaire d’avoir un règlement pour éviter les incidents, voici les règles de savoir être à appliquer sur le forum, discord et toute autre plateforme : 
      •  Pas d’insultes, racisme, homophobie, de sexisme, d’appel à la haine, d’harcèlement…
      • Pas de débats sur des sujets sociétaux, pas de publicité
      • Pas de disputes, régler quelconque dispute en privé est obligatoire.
      • Pas de Full majuscules ni de flood, de spam ou trop d’émoji dans vos messages.
      • Soyez respectueux envers les autres membres de la communauté.
      •  Merci de ne pas inviter des personnes sur les différents canaux de l’alliance si il ne sont pas membre de ladite alliance.
      • Toute demande doit être envoyée sur le forum ou sur la messagerie du jeu afin d’être sauvegardé dans les meilleures conditions.
      • Les moqueries envers un quelconque joueur, autre alliance, ou administration du jeu, seront sanctionnés.
      • L’équipe est composée d’êtres humains qui ont une vie à côté, alors merci de ne pas envoyer trop de relances.
    • Merci à tous !
  2. Sanction
    • Tout membre inactif sera renvoyé de l’alliance sauf s’il contacte l’équipe afin de lui faire part d’une situation exceptionnelle.
    • L’alliance est en droit de définir une politique « Groupe ». Chaque membre est ensuite tenu de respecter cette dernière. Un joueur en situation irrégulière vis-à-vis de la politique de l’alliance doit faire le nécessaire dans les délais les plus brefs pour régulariser sa situation. Il risque sinon l’expulsion de l’alliance sans préavis, avec la perte de toutes les sommes engagées depuis le début de la collaboration.
    • Les règles définissant les sanctions en cas du non respect de la politique concernant le parc sont écrites ci-dessous.
    • Les moqueries ou insultes seront sanctionnés par une amende ou par l’exclusion définitive de l’alliance.
    • Les moqueries ou insultes envers un membre de l’équipe seront sévèrement sanctionnées.
    • Les factures doivent être payées dans un délai de 30 jours après émission. Si le délai est dépassé, l’alliance prélèvera la somme due. Des sanctions peuvent être prises en cas de retard de payement fréquent.
  3. Communication
    • L’alliance met à disposition des membres un serveur Discord. Ce salon est réservé aux membres de l’alliance, aux membres de l’équipe du jeu ainsi qu’aux futurs membres.
    • Chaque demande doit être faite via le formulaire prévu à cet effet. Vous pouvez accéder à celui-ci en cliquant ici
  4. Entrée et sortie de l’alliance
    • Chaque joueur peut demander à rejoindre une alliance en cliquant sur le bouton « Rejoindre » de la page de l’alliance. Les présidents, directeurs et secrétaires sont ensuite en droit d’accepter ou refuser la candidature du joueur. Vous pouvez à tout moment intégrer l’ADTEM group à partir de ce panel, vous serez accepté si votre compte dispose d’au moins 100 000€ et que vous respectez la règle des 1 mois. Nous vous conseillons de choisir votre forfait dès votre acceptation dans l’alliance.
    • Si vous êtes autorisés à nous rejoindre, un message vous sera envoyé. Sans réponse de la part du joueur au bout de 7 jours, la demande est refusée. Le silence gardé par l’équipe pendant 7 jours vaut décision de rejet.
    • Tous les joueurs ayant rejoint l’ADTEM Group après le 19/11/2021 sont dans l’obligation de remplir le formulaire d’accueil dans les 7 jours suivant l’entrée dans l’alliance. Au delà de ces 7 jours, le joueur sera expulsé avec un prélèvement de 5 000€ de frais de dossier pour motif de non aboutissement.
    • Un joueur qui souhaite quitter une alliance doit en faire part à la direction de celle-ci via la messagerie du jeu.
    • La date de départ de l’alliance qui fait foi est la date de publication du message de « démission » + un préavis de 5 jours. Néanmoins il y a des conditions:
      • Vous ne pouvez pas sortir de l’alliance si une facture ou une location de véhicules est en cours.
      • Vous ne pouvez pas sortir de l’alliance si vous devez payer un véhicule d’achat groupé à l’alliance.
    • Pour finir, les sorties d’alliance s’effectuent uniquement entre le deux et le cinq du mois. Si vous êtes engagés auprès de l’alliance a garder une options pour une certaine durée, il vous sera impossible d’en sortir durent cette même durée sauf en payant une amende forfaitaire de 80 000€.
    • Dans le cas d’un départ en cours de mois, l’alliance rembourse au joueur les frais d’entrée mais procède également au prélèvement des cotisations mensuelles et du CA du mois en cours au prorata du nombre de jours déjà effectués.
    • Si un joueur souhaite quitter une alliance, il peut le faire mais devra respecter un délai de 1 mois durant lesquels il ne pourra pas rejoindre une nouvelle alliance.

Dernier actualisation : 18/08/2023

Véhicules

  1. La location
    • Le prix de la location est fixé librement par l’alliance, en fonction du type de véhicules, motorisation et nombres de véhicules.
    • La location d’un véhicule ne peut dépasser 6 semaines consécutives.
    • En cas de rupture du contrat de location de la part du joueur, l’alliance est en droit de réclamer une indemnité pouvant aller jusqu’à 30 % du prorata des jours de réservation non utilisé.
    •  La non-restitution d’un véhicule suite à une vente/réforme, expose à une amende correspondant au prix d’un véhicule neuf sur le hall des ventes.
    •  Il est impossible de changer le numéro de parc du véhicule, en cas de changement du numéro de parc, une amende de 2 500 € sera prélevée (frais de gestion).
    • Les pannes doivent faire l’objet d’une demande directement via un formulaire disponible sur le forum. Les pannes sont toutes prises en charge, hormis celles liées à l’usure du véhicule.
    • Le joueur doit veuillez à restituer les véhicules sans contrat de pub activé sur celui-ci.
    • L’envoie du formulaire de locations signifie une acception des tarifs et ne nécessite aucune confirmation préalable à la facturation
    • Suivant l’état du parc de location, l’alliance se réserve le droit, pour les grosses demandes de location, d’effectuer une location chez une concession partenaire. Dans ce cas, le tarif de la concession sera appliqué sans réduction possible.
  2. L’aide à l’exploitation
    • Les assistances à l’exploitation sont disponibles uniquement pour les joueurs de niveau 1 ou 2
    • Les assistances à l’exploitation sont disponibles quel que soit les options choisies
    • Les assistances à l’exploitation sont soumises aux mêmes règles que les locations classiques exceptés :
      • L’exploitation des véhicules n’est pas libre, la location est spécialement étudiée pour que les véhicules circulent dans une certaine configuration donc interdiction de les exploités en dehors de ce qui est mentionné sur votre facture. (Des contrôles aléatoires sont régulièrement effectués).
    • Les assistances à l’exploitation on pour objectif d’aider les joueurs à exploiter intégralement une ligne, sur la facture sont mentionné les véhicules qui doivent être affectées à quelle lignes. Cette assignation doit être respectée. Le véhicule ne peut être exploité en dehors de la ligne qui lui est destinée au risque lors d’un contrôle de se voir infliger une amande de 2000€ par véhicules et par créneaux. Exemple: Une assistance à l’exploitation de la ligne 1 dont le véhiculé est affecté le soir sur la ligne 2, le samedi sur la ligne 3 et le dimanche sur la ligne 2 provoquera une amande de 6000€.
    • L’affectation de conducteurs est un service supplémentaire de 300 €/conducteur/semaine avec une limite de 10 conducteurs (ou moins selon les disponibilités). Ce service ne nécessite pas d’options.

Services et options

L’alliance propose plusieurs options payantes, en plus des services compris dans les mensualités.

  • Les services offerts
    1. Location de véhicule. 900€/véhicules/semaine
    2. Aide à l’exploitation. Prix en fonction de la demande
    3. Mise à disposition de mécanicien. 300€/mécanicien/semaine
    4. Réduction lors d’achat groupé
    5. Lavage des véhicules tous les mercredis et dimanches
    6. Remboursement des CT et des révisions
    7. Mise à disposition des ateliers de l’alliance
    8. Possibilité de souscrire à des prêts à taux 0% à la banque Azur
    9. Aide R&D. L’alliance vous rembourse 10 000€ pour les caméras, LED, récupérateur d’eau et Panneaux solaires
    10. Prime CIA. Remboursement de 25 000€ par agence ouverte
  • Les options payantes
    1. Notre conducteur c’est le meilleur. 7 000€/mois
    2. Mon cul c’est du poulet. 5 000€/mois
    3. Libéré, Délivré. 7 000€/mois
    4. Fish and Chips. 7 500€/mois
    5. Super rénov. 15 000€/mois
    6. Maxi rénov. 30 000€/mois
    7. Trei ADTEM. 25 000€/mois

Pour connaitre les bénéfices des options payantes, rendez-vous sur la page « vos services ».

Parc

  • Niveau 1
    • Les membres doivent avoir un parc gazole dont au moins 40% se situe au minimum dans la norme €3 ou débuter le développement d’un parc propre avec des véhicules GNV, hybrides, ou électriques.
    • Pour le passage du N2, pensez à avoir des véhicules à normes €4.
    • Il est possible d’avoir des véhicules neuf à normes €6.
  • Niveau 2
    • Il devient interdit de posséder des véhicules en dessous de la norme €4. De plus, 30% du parc de votre société doit être considéré comme propre (véhicules GNV, Hybrides, électriques).
    • Pour le passage du N3, pensez à avoir des véhicules à normes €5.
    • Il est possible d’avoir des véhicules neuf à normes €6.
  • Niveau 3
    • Interdiction de posséder des véhicules en dessous de la norme €5 . A ce niveau, 50% du parc de votre société doit être considéré comme propre (véhicules GNV, Hybrides, électriques).
  • Niveau 4
    • Pour le passage du N4, pensez à avoir des véhicules à normes €6.
  1. Vos véhicules

Les véhicules de votre parc peuvent être catégorisés en 3 catégories:

Véhicules musées , Véhicules pour réforme et véhicules en service.

  • Les véhicules en service sont les véhicules qui doivent respecter strictement le type de parc souhaité de l’alliance. Ils ne doivent en aucun cas se distinguer particulièrement des autres véhicules: leur numérotation est libre.
  • Les véhicules pour réforme : Ces véhicules ne peuvent circuler sur votre réseau mais vous ne pouvez pas vous en débarrasser. Cette catégories est réservées aux futurs véhicules en ventes ou futurs véhicules réformés. Interdit de les exploiter. Pour les distinguer, il faut les nommer strictement avec dans leur numéro de parc le mot « REFORME » ou « VENTE ». Ces véhicules ne seront pas comptabilisés lors des vérifications de la conformité de votre parc.
  • Les véhicules musées : Ces véhicules doivent circuler exclusivement lors d’évènements dédiés. Interdit de les exploiter autrement. Pour être éligible a cette catégorie, le véhicule doit avoir au moins 20 ans et avoir un état moteur et intérieur maximum de 65%. Pour les distinguer, il faut les nommer strictement avec dans leur numéro de parc le mot « MUSEE ». Ces véhicules ne seront pas comptabilisés lors des vérifications de la conformité de votre parc.

Les véhicules musés doivent impérativement avoir un numéro de parc débutant par « MUSEE ». Les véhicules pour réforme doivent impérativement avoir un numéro de parc débutant par « REFORME » ou « VENTE ».

  1. Sanction

Attention, cela ne s’applique que le premier mois, ensuite des mesures plus importantes peuvent être prise:

  • De 3 à 6 véhicules hors des critères une amende de 8 000€ peut être prélevée le premier du mois
  • De 6 à 19 véhicules hors des critères, une amende de 18 000€ peut être prélevée le premier du mois
  • Au delà de 20 véhicules en dehors des critères, l’amende sera de 30 000€ prélevé le premier du mois
  • Chaque véhicule musée qui n’aura pas un état moteur de 65%  peut causer 1000€ de prélèvement le premier du mois
  • Si un véhicule musée circule lors d’un contrôle, l’amende sera de 1000€ prélevé le jour même.

Si l’option « libérée, délivrée » a été souscrite, une tolérance s’applique: 

  • Lors du premier avertissement l’amende de 1000€ n’est pas prélevée

Le mois suivant l’avertissement:

  • De 6 à 15 véhicules hors des critères une amende de 8 000€ peut être prélevée le premier du mois
  • De 16 à 29 véhicules hors des critères, une amende de 18 000€ peut être prélevée le premier du mois
  • Au delà de 30 véhicules en dehors des critères, l’amende sera de 30 000€ prélevé le premier du mois
  • Si un véhicule musée circule lors d’un contrôle, l’amende sera de 1000€ prélevé le jour même.